Déposée le 22 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NGFGOLF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Le club Golf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NGFGOLF domicilié(e) 7-9 rue Nationale - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 835 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Le club Golf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NGFGOLF, S.A.S. - 7-9 rue Nationale - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 399835859
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609379 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Articles de gymnastique l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; balles de golf ;
Publicité, organisation, exploitation (gestion) et supervision d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; publicité en vue d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; distribution de cartes de clients en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation de clientèle ; informations commerciales en ligne concernant des programmes de fidélisation de la clientèle ; informations commerciales en ligne concernant l'organisation de tournois ou d'événements liés au golf ; conseils d'affaires liés à l'organisation de tournois, d'événements liés au golf ;
Services de construction d'édifices permanents et notamment de terrains et bâtiments de golf, d'équipements sportifs et de loisirs et d'hébergement ; supervision [direction] de travaux de construction ;
Formation ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; chronométrage des manifestations sportives ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; services hôteliers.
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